Résultats de recherche

Analyse d'impact réglementaire sur l'obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique (DCE) par les conducteurs et exploitants de véhicules lourds

pdf 1,15 Mo 2022-0193_air.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Appréciation(1) Nombre d’emplois touchés Impact favorable sur l…

Mise à jour : 29 août 2022

Analyse d'impact règlementaire - Approbation du Programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour la production d’électricité renouvelable

pdf 1,08 Mo AIR_20221005_terres_electricite_renouvlable_MRNF.pdf

n de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR ? ☒ ☐ Est-ce que l’effet…

Mise à jour : 26 février 2025

MÉMOIRE

pdf 419 Ko nadia-bujold_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

La montée de l’obésité et des maladies chroniques chez les jeunes est un enjeu majeur de santé publique. Elle entraîne des conséquences immédiates et à long…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko 2024-0162-0163_air.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Les modifications réglementaires n’ont pas d’impact anticipé sur l’emploi. Tableau 7 : Grille d’appréciation…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Les modifications réglementaires n’ont pas d’impact anticipé sur l’emploi. Tableau 7 : Grille d’appréciation…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Portrait du secteur manufacturier des régions du Québec 2023

pdf 15,10 Mo portrait_manufacturiers_quebec.pdf

manufacturière fait la somme des carrés de la part de l’emploi de chaque industrie dans l’emploi du secteur manufacturier. Plus sa valeur est élevée, plus l’…

Mise à jour : 7 janvier 2026

Bénéficiaires du programme de réduction des tarifs aériens (RTA)

pdf 30 Ko beneficiaires_programme_reduction_tarifs_aeriens_rta.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 20 juin 2025

Contrats de services

pdf 30 Ko contrats_services.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 20 juin 2025

Demande, attribution et suivi de subventions de la part des propriétaires de permis de taxi

pdf 30 Ko demande_attribution_suivi_subventions_part_proprietaires_permis_taxi.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 20 juin 2025

Demandes de permis spéciaux

pdf 30 Ko demandes_permis_speciaux.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels(L.R.Q., chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines informations concernant ce fichier…

Mise à jour : 20 juin 2025

Résultats de recherche

Filtres

Analyse d'impact réglementaire sur l'obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique (DCE) par les conducteurs et exploitants de véhicules lourds

Analyse d'impact règlementaire - Approbation du Programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour la production d’électricité renouvelable

MÉMOIRE

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Portrait du secteur manufacturier des régions du Québec 2023

Bénéficiaires du programme de réduction des tarifs aériens (RTA)

Contrats de services

Demande, attribution et suivi de subventions de la part des propriétaires de permis de taxi

Demandes de permis spéciaux

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca