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pe-bellemare-au-cur-de-la-solution-8be28a4cd0bbe01e8bf6a7d344d2868e https://www.lenouvelliste.ca/affaires/le-groupe-bellemare-au-cur-de-la-solution-8be28a4cd…

ts 8 : interdiction d’ententes de dérogation pour l’azote ammoniacal (contrairement à d’autres municipalités, puisque la station d’épuration Jean-R.-Marcotte…

poliques de santé publique. 8. Pour impliquer davantage les citoyen·nes dans les acons de prévenon en santé L’implicaon citoyenne dans les acons de prévenon…

budget et de portée. - Établir et maintenir des partenariats avec les communautés autochtones et autres parties prenantes dans la réalisation des projets. -…

réseaux. La création de cette unité s’inscrit dans la volonté du MEQ de renverser le mode réactif pour passer à un mode proactif, en lui donnant la capacité…

d’une grande diversité allant du jeu d’accordéon diatonique aux traditions du temps des sucres, en passant par la meunerie artisanale, le katajjaniq ou le…

rapport aux autres catégories fiscales des municipalités. Éventuellement, le ministère réduira ses paiements de transfert jusqu’à ce que le taux de taxaon…

inclut les taxes. 5 ibid, note 8 6 ibid, note 8 7 Salaires des employés selon l'industrie. Taux horaire moyen des travailleurs de la construction,…

: AAAA-MM-JJ DESTINATAIRE(S) DU BULLETIN Père Mère Tutrice, tuteur Autre Nom : Adresse : Téléphone (rés.) : Téléphone (trav.) : Autre téléphone : Insérer ici…

gouvernement Utilisation 8 Utilisation par l’organisme public de renseignements personnels sans avoir obtenu le consentement de la personne en cause, et ce,…