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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

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Mise à jour : 11 juin 2024

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

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La Chevrotière, 19e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-0074 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

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Mise à jour : 29 novembre 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

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Mise à jour : 29 novembre 2021

Révision du taux général du salaire minimum au 1er mai 2023 (Analyse d’impact réglementaire)

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sociale mis à jour en juillet 2022. 4.9. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et des économies La période de publicatio…

Mise à jour : 8 mars 2023

Portait socioéconomique de la régionGaspésie–Îles-de-la-Madeleine - Recensement de 2021

pdf 0,92 Mo PR_SOCIO_GIM_2021.pdf

Bibliothèque et Archives Canada ISBN : 978-2-550-99177-9 (version électronique) 3 AVANT-PROPOS Cette publication s’adresse à toute personne désirant parfaire…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Étude de potentiel archéologique.

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quai et Place publique avant le début des travaux Rue du quai et Place publique avant le début des travaux 190 Catalogues des photographies Ville de…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci

pdf 6,87 Mo Soutenir-parents-adultes-autistes.pdf

Institut national de santé publique du Québec. (2025). L'Indicateur de santé publique : Trouble du spectre de l'autisme (TSA). Institut national de…

Mise à jour : 2 avril 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

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Mise à jour : 21 janvier 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

Révision du taux général du salaire minimum au 1er mai 2023 (Analyse d’impact réglementaire)

Portait socioéconomique de la régionGaspésie–Îles-de-la-Madeleine - Recensement de 2021

Étude de potentiel archéologique.

Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

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