Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2,83 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2,40 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire. Révision du taux général du salaire minimum en 2022
pdf 0,94 Mo 2021-0238_air.pdf
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Mémoire sur la découvrabilité des produits culturels québécois et la promotion du contenu francophone.docx
pdf 277 Ko 50-ACREA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,51 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-mars2026.pdf
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Approbation d’un programme relatif à une délégation de la gestion de certains droits fonciers et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État
pdf 33 Ko approbation_programme_delegation_gestion_droits_fonciers_memoire.pdf
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Formulaire de demande d’aide financière
xlsx 65 Ko Grille_Veloce_III.xlsx
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,61 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf
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L'énergie au Texas - Vue du Québec
pdf 10,16 Mo Bureau-Quebec-Houston-Energie-Texas-MRIF.pdf