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offerts ont-ils été élaborés? .................................................................... 3 8. Lorsqu’une municipalité a déjà mis en place un…

Drainville Directrice du Bureau du secrétaire 875, Grande-Allée Est, 4e, Secteur 100 Québec (QC) G1R 5R8 Tél : 418 254-9672 Courriel :…

(paragraphe abrogé); 6° (paragraphe abrogé); 7° (paragraphe abrogé); 8° à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 63.8, 66, 67, 67.1,…

B-1.2); 7. La loi sur le Conservatoire de musique et d’art dramatique du Québec (chapitre C-62.1); 8. La loi sur les musées nationaux - concerne le Musée…

7M1 3802 chemin Bellerive Carignan Québec J3L 3P9 45,43968964 -73,34602726 H2G 1B8 1951 rue bélanger Montréal Québec H2G 1B8 45,54769386 -73,60253783 J0E 2E0…

rencontré le 25 août 2020, afin de lui présenter les orientations et le processus de mise en place. Celui‑ci était en accord avec la proposition de…

ALIMENTAIRES DU QUÉBEC FONDS D’ASSURANCE-GARANTIE BILAN AU 31 MARS 2023 2023 2022 ACTIF Encaisse 7 581 $ 8 274 $ Créances - - Dépôts au Fonds particulier 329…

DE FORMATION 3 5. RESPONSABILITÉS 3 6. REDDITION DE COMPTES ET TRANSPARENCE 4 7. SUIVI ET RÉVISION 4 8. ENTRÉE EN VIGUEUR 4 Politique concernant le programme…

6 4. La sélection des personnes déclarées aptes à agir comme protecteurs régionaux de l’élève ..... 8 5. Le rapport du comité de sélection…

extorsion 316 12,8 8,5 2 152 87,2 58,4 2 468 33,3 Harcèlement criminel 848 18,5 22,8 3 730 81,5 101,2 4 578 61,8 Menaces 1 957 18,4 52,6 8 659 81,6 235,0 10…