Résultats de recherche

l’acquisition de mobilier et les équipements informatiques dans un souci de bonne gestion des fonds publique. · Lorsque la SQI va lancer les travaux du…

http://www.mels.gouv.qc.ca/references/publications/resultats-de-la-recherche/detail/article/indices-de-defavorisation http://www.mels.gouv.qc.ca/references/p…

sont les objets les plus susceptibles d’être assujettis à une entente. • L’aménagement des places publiques (43 %), des parcs, terrains de jeux et espaces…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

la section 3.3 de la Politique. Celle-ci peut être consultée à l’adresse suivante : cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/ense…

Sous-ministre adjoint Consultation publique pour la Fonderie Horne du 2022-10-17 au 2022-10-20 Rouyn-Noranda 1 144,17 $ Proteau, Hélène Sous-ministre…

........... 6 4.3 Consultation faunique .................................................................................................................. 6…

Sécurité Publique. (2021). Profil de la population carcérale en 2019-2020. Ministère de la Sécurité publique du Québec. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-…

protection des renseignements personnels prévoit plus spécifiquement : 8. Un organisme public doit consulter le comité visé à l’article 2 sur les mesures…

........... 6 4.3 Consultation faunique .................................................................................................................. 6…