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PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx
docx 58 Ko PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx
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Plan d’aménagement spécial abrégé à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 pour l’unité d’aménagement 085-51
pdf 699 Ko PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu281_085-51_2023-2024.pdf
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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles
pdf 197 Ko 2025-0202_memoire.pdf
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Norme sur l’utilisation de la signature électronique dans les activités du domaine forestier relevant du Secteur des opérations régionales
pdf 617 Ko IN_SignatureNumerique_VExterne.pdf
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Rapport de reddition de comptes
pdf 322 Ko FO-reddition-comptes-rayonnement-culture.pdf
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Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)
pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf
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Mise à jour de l’Évaluation économique de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable et du Rapport concernant l’instauration d’une tarification de l’eau réalisés en 2006
pdf 1,12 Mo evaluation_strategie_eau_2006.pdf
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