Résultats de recherche

2019 et le dernier questionnaire complété en septembre 2019. La phase 3 a démarré en avril 2019. La période allant d’avril à juin 2019 a ainsi été consacrée…

signatures numériques. C’est une recommandation flexible de W3C pour signer des documents de différente nature. Il est même possible de signer des portions…

agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis…

Avenant 1 signé le 2024-01-11 24 100,00 $ Permettre de compléter le suivi en cours et augmentation du nombre d’échantillons prélevés et de la hausse de tarif…

présent règlement, de consigner un document ou une information dans un tel registre ou de signer ou de faire signer une inscription dans ce registre; 2° de…

M20232566 2023-09-26 Vérification diligente 2023-10-16 M20232565 2023-09-26 Diverses informations et statistiques sur les adultes ayant un diagnostic…

juridiques, législatives et accès à la justice 110 265,8 -,0 2,6 110 268,4 106 531,4 3,5) 5. Bureau des infractions et amendes 26 230,2 -,0 10,0 26 240,2 25…

......................................26 7.1. Acceptation de la demande…

priorités d’actions relevée dans la démarche de consultation du CIPC en 2018. Le CCRP persiste et signe en énonçant à titre de recommandation no 8 de…

53 % 105 50 % Ambigüité concernant les rôles et responsabilités des partenaires 7 22 % 6 25 % 40 26 % 53 26 % Partage des rôles et responsabilités…