Résultats de recherche

bilan positif du PART. Ce programme finance un nombre considérable de projets de recherche qui, de l’avis de la majorité des responsables des projets, sont…

du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère de la Sécurité publique. I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens)…

Groupe 06 : Michaud & Frères (2015) inc. Québec 1 764 765,65 $ 2 Ministère de la Sécurité publique. I Avis d'appel d'offres Services de nature technique…

des questions pertinentes, nous avons résumé les principaux points que le comité devrait, à notre avis, prendre en considération dans le cadre de l’ensemble…

Dès lors, hormis qu’une des propositions ne rallie pas l’ensemble des intervenants, les élus furent avisés qu’au cour de la semaine du 13 mars nous…

ajustements requis à son AIR avant d’acheminer le dossier au ministère du Conseil exécutif (MCE). • L’avis sur la nécessité de produire une AIR est donné par…

d’évaluation Pour la période du 1er avril 2012 au 31 mars 2017 PRÉFACE i NOTES AU LECTEUR 1) Sauf avis contraire dans le texte, toutes les sommes indiquées…

d’élaboration X 2. Projet soumis pour commentaires à l’Office X 3. Projet soumis pour avis officiel de l’Office X 4. Avis officiel de l’Office reçu X 5.…

ue ou ont une importante composante psychologique, il est probable que cet avis soit émis par un·e psychiatre. Lorsqu’un avis du Bureau d’évaluation médicale…

règlements modifiant le Tarif d’honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des architectes et projet de règlement modifiant le Tarif…