Résultats de recherche

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2025

pdf 5,15 Mo PAPH_2023-2025.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/e-20.1%23se:67 https://www.ophq.gouv.qc.ca/fileadmin/centre_documentaire/Documents_administratifs/Politique…

Mise à jour : 15 mai 2024

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

pdf 398 Ko 24-549_Diffusion.pdf

(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest= https://www.legi…

Mise à jour : 19 décembre 2024

Liste des applications ou liste des plateformes conformes/acceptées par rapport aux attentes en matière de sécurité de l'information produites par le Centre opérationnelle de la cyberdéfense (COCD) du MEQ, ou par le Centre gouvernemental de cyberdé

pdf 668 Ko 25-396_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 14 octobre 2025

CCMM.pdf

pdf 360 Ko CCMM.pdf

https://www.oiq.qc.ca/publication/rapport-crise-infrastructures-publiques-agir-maintenant-eviter-fracture-de-demain/ https://www.stm.info/sites/default/file…

Mise à jour : 20 février 2026

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

pdf 532 Ko aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf

https://www.epa.gov/moves. 4 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/Planification-transports/modeles-transport/modeles-…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable

pdf 412 Ko air-eau-potable-rqep-03-2021.pdf

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/vie-saine/recommandations-pour-qualite-eau-…

Mise à jour : 20 août 2025

28530.pdf

pdf 1,69 Mo 28530.pdf

c. 22, a. 110. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:29 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:37 https://www.legisq…

Mise à jour : 28 février 2025

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Ko 23-485_Diffusion.pdf

23. javascript:displayOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs…

Mise à jour : 17 mai 2024

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Ko Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/e-9.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 20 mars 2023

Bulletin d'information 2024-1 - Harmonisation avec certaines mesures annoncées par le gouvernement fédéral en novembre et décembre 2023

pdf 263 Ko BULFR_2024-1.pdf

dune-automobile.html]. https://www.budget.canada.ca/fes-eea/2023/home-accueil-fr.html https://fin.canada.ca/drleg-apl/2023/eta-lta-1123-fra.html https://www.…

Mise à jour : 19 janvier 2024

Résultats de recherche

Filtres

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2025

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

Liste des applications ou liste des plateformes conformes/acceptées par rapport aux attentes en matière de sécurité de l'information produites par le Centre opérationnelle de la cyberdéfense (COCD) du MEQ, ou par le Centre gouvernemental de cyberdé

CCMM.pdf

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable

28530.pdf

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

Bulletin d'information 2024-1 - Harmonisation avec certaines mesures annoncées par le gouvernement fédéral en novembre et décembre 2023

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca