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À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

possible après l’entrée en vigueur de cette Entente, le CRZBJ sera aboli et ses droits, fonctions, biens et passifs seront transférés au Gouvernement de la…

DÉTAILLÉE DES BIENS / SERVICES / NATURE DES TRAVAUX (compléter les sections des clauses obligatoires et, le cas échéant, des facultatives applicables.…

0060 - MSSS SECTEUR 0773 - FRISSSS PAGE 1 DE 3 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI…

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 22 mai 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M46899 La présente a pour objet le suivi de…

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