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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf

msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

pdf 3,04 Mo rapport-autochtones-sept-2016.pdf

msss.gouv.qc.ca/ http://www.education.gouv.qc.ca/ http://www.education.gouv.qc.ca/ http://www.saa.gouv.qc.ca/ Introduction Le mandat d’identifier les enjeux…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

pdf 833 Ko 4-Credits_depenses_plans_Assnat.pdf

la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Budget de dépenses 2022-2023 Crédits, dépenses et plans…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Synopsis Juliette Herzhaft-Le Roy

pdf 1,14 Mo juliette-herzhaft-le-roy_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Malgré cela 32,8% des familles monoparentales et 31,5% des immigrants sont considérés comme pauvres c’est-à-dire vivant avec moins de 60% du revenu médian…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Guide des principes d'aménagement, d'entretien et de signalisation des sentiers

pdf 7,05 Mo Ski-de-fond-normes-amenagement.pdf

ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.qc.ca © Gouvernement du Québec Ministère de…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

pdf 489 Ko 2024-1018_air.pdf

permet l’inspection d’un bâtiment d’habitation de la catégorie 1 au sens de la norme BNQ 3009-500, c’est-à-dire ceux comportant d’une à six unités privées,…

Mise à jour : 28 février 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiment d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

pdf 476 Ko 2023-0142_air.pdf

permet l’inspection d’un bâtiment d’habitation de la catégorie 1 au sens de la norme BNQ 3009-500, c’est-à-dire ceux comportant d’une à six unités privées,…

Mise à jour : 21 juillet 2023

Mécanicien ou mécanicienne d’engins de chantier

pdf 252 Ko GUICOM_mecanique_engin_chantier.pdf

et procéder à des démonstrations. C’est une bonne façon de faire comprendre. Si vous ne faites que ça, vous n’avez pas montré votre métier. Montrer son…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Annexe 2 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

pdf 455 Ko guide_planification_activites_annexe2.pdf

tes ne sont pas assujettis à ce règlement. « La personne qui agit à titre de préventionniste, c’est-à-dire engagée pour travailler dans un service de…

Mise à jour : 15 juin 2021

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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

Synopsis Juliette Herzhaft-Le Roy

Guide des principes d'aménagement, d'entretien et de signalisation des sentiers

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiment d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

Mécanicien ou mécanicienne d’engins de chantier

Annexe 2 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

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