Résultats de recherche

Contexte Le projet de loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace (ci-après le « projet de loi n° 15 »), présenté à…

réside ou qui séjourne au Québec et qui est dûment inscrite à la Régie de l’assurance maladie du Québec, ci-après appelée « Régie », et présenter au…

Au terme des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, l’information demandée : 1. M. Pierre…

tribunal); · pour demander la tenue d’un comité des appels. Comment : En remplissant le formulaire ci-joint et en l’acheminant à l’adresse…

il vous est possible de le faire auprès de la Commission d'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant…

d’accès à l’information reçue le 8 décembre 2025. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande qui vous sont accessibles. Vous les…

ais-et-depenses-2024-2025#c288666 2 En réponse au deuxième point de votre demande, vous trouverez, ci-dessous, un tableau faisant état des informations…

ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (région de l’Outaouais). Vous trouverez ci-annexé un document présentant les résultats…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à…

obtenir en nombre absolu leur répartition entre le réseau public et le réseau privé. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…