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qualité de l'environnement, Q-2, a.2.2, 109.1 et 124.1 54 Sous-produits agricoles (qui ne sont pas destinés à la consommation) kg 9.59 0 2.66 9,091.85…

interchangeables. […] [51] Je m’empresse d’ajouter que la Loi sur l’accès établit un régime législatif destiné à favoriser la communication des…

tarification du carbone depuis son implémentation. Ces sommes sont intégralement versées à un fonds destiné à diminuer les émissions de la province, le Fonds…

detail/article/programme-de-perfectionnement-collectif-en-langues-secondes-guide-et-formulaires-destines-aux-com/ Un groupe d’enseignants de mathématiques,…

subvention en ligne, les chercheurs et les chercheuses doivent joindre le formulaire de consentement destiné aux sujets pressentis ou les documents relatifs…

la mise en place d’actions structurantes à l’étranger visant à positionner le Québec comme une destination de choix pour les travailleurs et les étudiants…

l’annexe 6 du Règlement de pêche du Québec (p. ex., fleuve Saint-Laurent). Or, puisque ces saumons sont destinés à se reproduire dans leur rivière natale et…

pour le bain tannique. Un usage mixte de ce four pour la cuisson du pain et le chauffage de l’eau destiné au tannage peut être ainsi envisagé. Cette mixité…

e, ou au tout début de celui-ci, au programme de formation en hygiène et salubrité alimentaires destiné aux manipulateurs d’aliments et offert par un…

d’apprentissage 11 Comment apprendre en travaillant Expliquons d’abord quelques principes pédagogiques destinés à faciliter votre tâche, qui est de montrer…