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Modèle à l’alcool méthylique Manipuler avec soin durant le remplissage et de l’utilisation. Ne pas remplir lorsqu’il est chaud. Entreposer le combustible…

dernière mesure (2023), avec quelques ajustements réalisés cette année. Le questionnaire pouvait être rempli en français ou en anglais. Période de collecte…

lors de la dernière mesure (2022), avec quelques ajouts cette année. Le questionnaire pouvait être rempli en français ou en anglais. Période de collecte Du…

- MEQ Nombre de pages jointes 46 Nombre total d’engagements déclarés 33 * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence d’engagements…

financière Nombre de pages jointes 21 Nombre total d’engagements déclarés 43 * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence d’engagements…

utilisées dans la présente étude, se trouvent plutôt dans le questionnaire détaillé. Ce dernier est rempli sur une base obligatoire uniquement par 25 % des…

promptement un accusé de réception pour les demandes formulées en ligne ; • aider les personnes à remplir des formulaires ; • diriger les personnes vers…

utilisées pour l’estimation des coûts des formalités administratives : • Temps nécessaire pour remplir un rapport : 0,5 heure par page; • Nombre de pages :…

montant maximal de 6 000 $ est accordé pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026 à la RSGE qui remplit les conditions prévues dans l’instruction no…

certaines activités de biométhanisation agricole, il est demandé aux promoteurs de ces activités de remplir un formulaire décrivant leur projet sur le site…