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MES-Engagements-financiers-juin-2022.pdf
pdf 0,93 Mo MES-Engagements-financiers-juin-2022.pdf
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Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies
pdf 14,41 Mo Guide-Municipalite-2021.pdf
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Bilan 2024-2025 et plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2027
pdf 512 Ko plan-action-personnes-handicapees.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable
pdf 197 Ko amendements_energie_renouvelable_pl97_air.pdf
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Rapport de suivi des consultations publiques sur les modifications PAFIO 2018-2023
pdf 901 Ko RA_Consultation_Nord-du-Qc_fevr2018_MFFP.pdf
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Concernant l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de COVID-19
pdf 216 Ko enseignement_distance_galas_boxe_conge_10_jour_memoire.pdf
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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de juillet 2024
pdf 1,72 Mo Engagements-financiers-07-2024.pdf
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Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville
pdf 2,30 Mo 22-303_Diffusion.pdf
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