Résultats de recherche

Octobre 2023

pdf 1,26 Mo 2023-10-engagements-financiers.pdf

À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 13 février 2025

Juin 2025

pdf 162 Ko 25_06_engagements.pdf

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

Mise à jour : 5 août 2025

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1,19 Mo 23-683_Diffusion.pdf

destruction des documents devrait-il contenir au moins des clauses spécifiant : - le procédé utilisé pour la destruction des documents; - la nécessité d un…

Mise à jour : 27 mars 2024

Septembre 2023

pdf 848 Ko 2023-09-engagements-financiers.pdf

À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 4 février 2025

Septembre 2023

pdf 848 Ko 2023-09-engagements-financiers.pdf

À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 19 octobre 2023

Décembre 2023

pdf 650 Ko 2023-12-engagements-financiers.pdf

À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 4 février 2025

Décembre 2023

pdf 650 Ko 2023-12-engagements-financiers.pdf

À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 12 janvier 2024

0065-05-2024.pdf

pdf 384 Ko 0065-05-2024.pdf

motion desigh * Studio Nordik Inc. Québec 44 295,00 $ 75 000,00 $ Capitale-Nationale Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au…

Mise à jour : 18 juin 2024

Liste des engagements financiers de 25K$ et plus

pdf 421 Ko engagements-financiers_avril2025.pdf

2025-05-27 NOMBRE DE PAGES JOINTES 4 NOMBRE TOTAL D'ENGAGEMENTS DÉCLARÉS 32 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l'absence…

Mise à jour : 10 juin 2025

Août 2022

pdf 462 Ko liste-2022-08.pdf

À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

Mise à jour : 4 février 2025

Résultats de recherche

Filtres

Octobre 2023

Juin 2025

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Septembre 2023

Septembre 2023

Décembre 2023

Décembre 2023

0065-05-2024.pdf

Liste des engagements financiers de 25K$ et plus

Août 2022

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca