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Microsoft Word - Chemise manche courte

pdf 139 Ko FI_chemise_manche_courte.pdf

la tolérance Modifications au niveau de la fabrication Mise à jour octobre 2011 Ajouté la poche au devant gauche Page 4 de 4 Mise à jour novembre 2012 Ajout…

Mise à jour : 6 octobre 2020

Microsoft Word - Chemise manche longue

pdf 150 Ko FI_chemise_manche_longue.pdf

la tolérance Modifications au niveau de la fabrication Mise à jour octobre 2011 Ajouté la poche au devant gauche Mise à jour novembre 2012 Ajouté réf.…

Mise à jour : 6 octobre 2020

Attestation du directeur général concernant le respect des obligations du protocole d’entente

xlsx 56 Ko Attestation_obligations_protocole_2020.xlsx

réclamation de coûts. Cochez la case appropriée (lorsque la case "non applicable" est hachurée, vous devez cocher une autre case) OBLIGATIONS GÉNÉRALES…

Mise à jour : 21 décembre 2021

Fiche thématique 06 | Le plan de lutte contre l’intimidation et la violence

pdf 274 Ko Fiche_6_Plan-lutte-intimidation-violence.pdf

résultats de l’établissement au regard de la lutte contre l’intimidation et la violence et du document devant faire état de cette évaluation aux parents, aux…

Mise à jour : 10 décembre 2020

Synthèse de la démarche – Pour des milieux de vie de qualité, attrayants et en santé, vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires

pdf 365 Ko NAP_SNUAT.pdf

comité d’experts a pour objectif de faire des recommandations au gouvernement quant aux orientations devant être abordées dans la Stratégie en ce qui…

Mise à jour : 29 avril 2021

Document d'information - Projet de loi donnant suite à la Table Justice-Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

pdf 174 Ko 2024-0004_doc_info.pdf

saine administration de la justice et de ses ressources, en diminuant le temps consacré aux dossiers devant les tribunaux et en évitant la judiciarisation de…

Mise à jour : 28 février 2024

Document d'information - Amendements au projet de loi n° 54, Loi donnant suite à la Table-Justice Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

pdf 181 Ko 2024-0063_doc_info.pdf

saine administration de la justice et de ses ressources, en diminuant le temps consacré aux dossiers devant les tribunaux et en évitant la judiciarisation de…

Mise à jour : 15 avril 2024

Mémoire au Conseil des ministres - Amendements – Projet de loi no 5, Loi donnant suite à des mesures fiscales annoncées à l’occasion du discours sur le budget du 25 mars 2021 et à certaines autres mesures

pdf 105 Ko 2021-0247_memoire.pdf

principalement dans le secteur financier. Le 2 novembre dernier, le ministre des Finances a déposé devant l’Assemblée nationale le projet de loi no 5, Loi…

Mise à jour : 16 février 2022

Formulaire - Consentement de la femme ou de la personne qui a donné naissance à l'enfant dans le cadre d'un projet parental impliquant une grossesse pour autrui

pdf 570 Ko FORM_GPA_Consentement_VF_MJQ.pdf

__ _______________________________________________ (signature) Déclaration et consentement faits devant moi à _____________________________________________…

Mise à jour : 6 mars 2024

Bilan des opérations de surveillance et de contrôle de la maladie débilitante chronique 2022

pdf 1,73 Mo BI_MDC-Bilan-2022_fr.pdf

été détectés en 2018, étaient dans l’obligation de faire analyser leur gibier. Pour ce faire, ils devaient se présenter à une des stations d’enregistrement…

Mise à jour : 24 juillet 2023

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Synthèse de la démarche – Pour des milieux de vie de qualité, attrayants et en santé, vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires

Document d'information - Projet de loi donnant suite à la Table Justice-Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

Document d'information - Amendements au projet de loi n° 54, Loi donnant suite à la Table-Justice Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante

Mémoire au Conseil des ministres - Amendements – Projet de loi no 5, Loi donnant suite à des mesures fiscales annoncées à l’occasion du discours sur le budget du 25 mars 2021 et à certaines autres mesures

Formulaire - Consentement de la femme ou de la personne qui a donné naissance à l'enfant dans le cadre d'un projet parental impliquant une grossesse pour autrui

Bilan des opérations de surveillance et de contrôle de la maladie débilitante chronique 2022

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