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Documents-violence-conjugale-maisons-hebergement-CF-20230601-001.pdf

pdf 2,27 Mo Documents-violence-conjugale-maisons-hebergement-CF-20230601-001.pdf

Secrétariat général et performance 1 Québec, le 15 juin 2023 Par courriel Numéro de référence : CF-20230601-001 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 20 juin 2023

Les plus récentes données sur la diplomation dans le domaine de l'éducation à la petite enfance au niveau collégial (mise à jour de la 16310/24-258 ) et le taux de diplomation et d'inscription des 5 dernières années par cégep.

pdf 563 Ko 24-581_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 janvier 2025

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

pdf 1,77 Mo PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf

Justice du Québec 3e étage 1200, route de l’Église Québec (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 644-3947 Courriel : communications@justice.gouv.qc.ca Site Web :…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1,09 Mo AIR_PL_PRP.pdf

consentement exprès avant toute activité de prospection commerciale par message électronique commercial (courriel, SMS ou autres). Cette loi exige également…

Mise à jour : 10 août 2020

Stratégies marketing et placements médias (2022 à 2024) - BSM-2020-004410

pdf 13,85 Mo DAI_no_BSM-2024-004410.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12 septembre 2024 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 13 septembre 2024

PROPOSITION DE CADRE D’ÉVALUATION

pdf 724 Ko RAP_Evaluation_systeme_gestion_demande.pdf

approfondir certaines questions. Il a couvert spécifiquement l’enjeu de la gouvernance et s’est adressé aux gestionnaires et au personnel professionnel des…

Mise à jour : 23 septembre 2022

Données (taux de CO2 et température) des lecteurs de CO2 de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne, située au 2001 rue Mullins, à Montréal (CSSDM), du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 3 octobre 2024.

pdf 4,73 Mo 24-419_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

pdf 1,48 Mo 23-515_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 mars 2024

Nombre d’individus et d’ETP en formation générale des adultes, pour les années 2023-2024 et 2024-2025 par CSS et par CS pour chacun des services suivants : Entrée en formation, alphabétisation, préscolaire, secondaire 1er cycle, secondaire 2e cy

pdf 488 Ko 25-742_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l'état

pdf 4,96 Mo cadre-reference-gestion-sites-contamines-etat.pdf

prestataire de services externe. Pour contacter le coordonnateur, veuillez transmettre un courriel à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 16 mars 2023

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PROPOSITION DE CADRE D’ÉVALUATION

Données (taux de CO2 et température) des lecteurs de CO2 de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne, située au 2001 rue Mullins, à Montréal (CSSDM), du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 3 octobre 2024.

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

Nombre d’individus et d’ETP en formation générale des adultes, pour les années 2023-2024 et 2024-2025 par CSS et par CS pour chacun des services suivants : Entrée en formation, alphabétisation, préscolaire, secondaire 1er cycle, secondaire 2e cy

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