Résultats de recherche

Plus de la moitié des immigrants récents vivant au pays sont des immigrants économiques. Parmi ceux-ci, un peu plus du tiers (34,5 %) a été sélectionné dans…

démarches de développement durable des organismes municipaux (version abrégée) ISBN : 978-2-550-75116-8 (PDF) Dépôt légal – 2016 Bibliothèque et Archives…

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non remboursable pour l’achat d’une habitation 1 169(3) Total 8 444(1) (1) Pour une habitation dont les droits de mutation sont d’au moins 8 500 $. (2)…

mensuels indiqués ci-dessous. Sauf en cas de nécessité, le Ministère établit les montants des versements selon les modalités de calcul suivantes : Mois…

du Québec en 20191. La portion des achats consacrée aux aliments surgelés équivalait à 1,4 G$, soit 8 % des ventes de ces magasins. Pour leur part, les…

Téléphone : 418 380-2319, poste 7127 Télécopieur : 418 380-2320 www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 8 février 2023 Numéro de dossier : 2301043-427…

Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 8 juillet 2025 Objet : Demande d’accès aux documents…

d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 8 mai 2024. La recherche a permis de repérer un…

d’accès à l’information reçue le 8 septembre 2022. La recherche a permis de repérer un document concernant votre demande qui vous est accessible. Vous le…