Résultats de la recherche
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Guide à l’intention des coopératives titulaires d’un certificat d’admissibilité – Régime d'investissement coopératif
pdf 0,90 Mo GM_regime_investissement_cooperatif.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021
pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf
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Stratégie territoriale pour l'Amérique latine et les Antilles
pdf 4,32 Mo STR-Strategie-Amerique-latine-Long-FR-Fev-2022-MRIF.pdf
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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024
pdf 1,86 Mo annexe-2023-2024-amendee.pdf
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Inventaire des indicateurs de pauvreté et d'exclusion sociale
pdf 473 Ko RA_inventaire_indicateurs_cepe.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)
pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf
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Dépenses fiscales - Édition 2016
pdf 3,99 Mo AUTFR_DepensesFiscales2016.pdf
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Revue de littérature sur les conditions de détention des personnes de diversité sexuelle et de genre
pdf 893 Ko revue_litterature_lgbtq.pdf
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Contrats et engagements financiers - Septembre 2025
pdf 1,62 Mo LI_engage-fin_09-2025_MESS.pdf
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