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concernant l’AISG, il faut enregistrer l’enfant admissible à des services de garde éducatifs dont le dossier parental contient les documents suivants : une…

fédération canadienne. Par exemple, alors que la Constitution canadienne débute par « Attendu que le Canada est fondé sur des principes qui reconnaissent la…

situation du COSEPAC sur la grive de Bicknell (Catharus bicknelli) au Canada, Comité sur la situation des espèces en péril au Canada, Ottawa, vii + 46 p.…

Programme. Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada, de Financement agricole Canada et de La Financière agricole…

Programme. Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada, de Financement agricole Canada et de La Financière agricole…

d’autres ministères et organismes du gouvernement du Québec et, le cas échéant, du gouvernement du Canada, toute information confidentielle transmise au…

language is not an important factor in English Canada; b) minority insecurity is not found there; c) there is no longer a majority ethnic group in Canada…

autorisé; n’intégrer ces renseignements que dans les seuls dossiers prévus pour l’accomplissement des mandats qui me sont confiés; conserver ces dossiers de…

exécutif I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2023-11-21 1738144 Remplacement du système de dossiers décisionnels (DOSSDEC) * LEVIO…

arts et dossiers Culture-Éducation Équipe culture-éducation 6 décembre 2023 Responsables de la formation Geneviève Côté Responsable des programmes d’études…