Résultats de recherche

vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous adressant à…

UGAF 8 à 10, 12 à 15, 17 à 29, 33 à 41, 55 à 66, 70 à 74; d. 3 ours noirs dans l’ensemble des UGAF 16, 80, 81, 83 à 86; e. 2 ours noirs dans l’ensemble des…

de donner suite à celle-ci. …2 2 Sans présumer de la réponse que vous obtiendrez, nous vous invitons à vous adresser à la personne responsable de l’accès du…

vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous adressant à…

organization created by and for a given Indigenous community. It must offer a family-focused environment for Indigenous children and their families, and must…

numéro 2500-83 du 30 novembre 1983, nous vous informons qu'il a été remis à Bibliothèque et Archives nationales du Québec, et ce, conformément au…

chapitre A-2.1) Madame, Nous faisons suite à votre demande d’accès, reçue le 5 avril 2021 visant à obtenir copie de tout document contenant les informations…

d’accueil : Adresse complète : Nom du responsable du projet (dans le pays d’accueil) : Titre du responsable du projet : Téléphone : Télécopieur : Courriel :…

1. Identification Nom du demandeur1 : Nom du média écrit visé par la demande : Région administrative du média écrit visé par la demande : Titre du projet :…

Budget 2022-2023 Renseignements additionnels A.12 https://A.12-A.14 TABLEAU A.2 Taux du crédit d’impôt relatif à l’investissement et à l’innovation (en…