Résultats de la recherche
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GUIDE DE RÉDACTION - Demande d’agrément d’un nouveau programme de formation à l’enseignement de premier cycle ou de deuxième cycle
pdf 1,41 Mo CAPFE_guide_redaction_nouveau_programme.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 - Centre d'acquisitions gouvernementales
pdf 741 Ko Plan-strategique_2023-2027.pdf
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PALOS01_R26290_2023-10-30-102345
pdf 1,00 Mo registre_penalites-admin_202304-202306.pdf
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Guide pour l’accompagnement individuel des éleveurs 2025-2028
pdf 4,54 Mo GM_guide-accompagnement-ind-eleveurs-PISAQ-4.1_MAPAQ.pdf
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Calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels
xls 6,87 Mo calcul_immeuble_non_residentiel.xls
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Modifications du fichier du calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels
xls 6,88 Mo modif_calcul_immeuble_non_residentiel.xls
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Conditions d'octroi de l'aide financière - Programme Aide au fonctionnement pour les médias communautaires
pdf 406 Ko Conditions-octroi-fonctionnement-pamec.pdf
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Règles relatives à la planification et à la gestion des ressources informationnelles - Rapport application 2021
pdf 555 Ko Rapport_application_2021.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
pdf 1,07 Mo 2025-0017_air.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
pdf 1,07 Mo 2024-0210_air.pdf