Résultats de recherche

premiers jours complets suivant le début d’une incapacité, pour chaque jour de l’année pour lequel cette prestation visée est déterminée (jour donné), le…

canadiennes. Le rapport permet d’apprécier l’évolution, dans chaque secteur d’activité, de la portion des services publics financée directement par les…

canadiennes. Le rapport permet d’apprécier l’évolution, dans chaque secteur d’activité, de la portion des services publics financée directement par les…

canadiennes. Le rapport permet d’apprécier l’évolution, dans chaque secteur d’activité, de la portion des services publics financée directement par les…

Québec plus productif rehaussera la valeur de la production pour chaque heure travaillée. C’est ce qui permettra de verser de meilleurs salaires aux…

de la dette et des taux d’intérêt sur les marchés financiers. Chaque année, le gouvernement doit consacrer une part des revenus de l’État au paiement des…

un plafond annuel des droits d’émission qu’il met en circulation chaque année. Ce plafond est abaissé graduellement afin de traduire les cibles fixées pour…

un plafond annuel des droits d’émission qu’il met en circulation chaque année. Ce plafond est abaissé graduellement afin de traduire les cibles fixées pour…

compte du nombre de jours de l’année d’imposition compris dans chaque période et du taux de la DPE applicable à chacune de ces périodes. Les autres…

société de personnes admissible, correspondra à l’ensemble de chaque « montant déterminé » à l’égard d’un employé de R-D ou d’un employé de…