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Contenant i2519 - informație pentru stabiliser drepturilor sociale și medicale aferente raporturilor de muncă
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  • Expenditure Budget 2023-2024 | Expenditure Management Strategy | Additional Information

    pdf 2,41 Mo 1_Expenditure_Management_Strategy.pdf

    322 02 – Saguenay–Lac-Saint-Jean 490 03 – Capitale-Nationale2 130 04 – Mauricie 560 05 – Estrie 459 07 – Outaouais 379 08 – Abitibi-Témiscamingue 91 09 –…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Pour les années 2023-2024 et 2024-2025, par numéro et nom des bâtiments-écoles, la liste des maternelles 5 ans en milieu défavorisé avec le nombre d’élèves dans chacun de ces bâtiments-écoles du réseau public.

    pdf 868 Ko 25-363_Diffusion.pdf

    Notre-Dame - Sainte-Thérèse - Centrale (872052) 872038 Sainte-Thérèse (872038) 14,91 9 11 872000 Centre de services scolaire des Bois-Francs (872000) 872052…

    Mise à jour : 14 octobre 2025

  • Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

    pdf 11,86 Mo 24-830_Diffusion.pdf

    23,7 888063 - Beechwood 4 - Classe 3464668000000192649 23,7 888063 - Beechwood 5 - Classe 3464668000000192653 23,7 888063 - Beechwood 6 - Classe…

    Mise à jour : 4 avril 2025

  • AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

    pdf 4,56 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

    l’information f — — — — — — – Cité du multimédia 1,2 — — — — — — – Centre national des nouvelles technologies de Québec f — — — — — — – Carrefours de la…

    Mise à jour : 6 juillet 2021

  • Budget de dépenses 2025-2026 – Plan québécois des infrastructures 2025-2035

    pdf 8,38 Mo 6_Plan_quebecois_des_infrastructures.pdf

    Maintien du parc Maintien d'actifs1 – – – – – – – – – – – Prise en charge du DMA – – – – – – – – – – – Remplacement – – – – – – – – – – – Sous-total – –…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Base de données 2012

    xlsx 1,52 Mo rapport_usage_eau_potable__base_donnes_2012.xlsx

    Henryville-Venise A - Longueur de la conduite principale : 22883 m B - Volume d’eau de la Régie pour 365 jours : 499 968 m³ C - Volume d’eau distribuée aux…

    Mise à jour : 4 août 2015

  • REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

    pdf 2,74 Mo REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

    2625-8087 QUÉBEC INC. 2026-01-22 1140219610 LES ENTREPRISES I. FRANCO INC. 2026-01-22 1140228710 LES ENTREPRISES ROSIBLA INC. 2026-01-22 1140265233 G.T.I.…

    Mise à jour : 6 février 2026

  • Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes

    pdf 2,23 Mo AI_M20242889_demande_obtenir_releves_cartes_credit_MESS.pdf

    CAD 15-01-2021 18-01-2021 SERVICE NB - ONLINE FREDERICTON 3,45$ CAD 15-01-2021 18-01-2021 SERVICE NB - ONLINE FREDERICTON 3,45$ CAD 15-01-2021 18-01-2021…

    Mise à jour : 16 septembre 2024

  • CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

    pdf 1,97 Mo PL_ensemencement_Passes.pdf

    2014 DIRECTION GÉNÉRALE DE L’EXPERTISE SUR LA FAUNE ET SES HABITATS MFFP – Plan d’ensemencement de la zec des Passes 2014-2024 i Réalisation Direction des…

    Mise à jour : 24 mars 2023

  • Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

    pdf 848 Ko 23-512_Diffusion.pdf

    EXAMENS - AEP 1 197 ------------ . AUTODIDACTES - AEP 24 ------------ . FORMATION À DISTANCE - AEP 62 ------------ . ETP SANCTIONNÉS - COMPÉTENCES À LA CARTE…

    Mise à jour : 30 janvier 2024

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