Résultats de recherche

Analyse d'impact réglementaire - Modification apportée au règlement sur le transport des élèves

pdf 430 Ko 2024-0146_air.pdf

Mobilité durable (MTMD) a soumis, pour étude, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves,…

Mise à jour : 20 août 2024

V-3099 : Demande d’aide financière — Programme d’aide financière aux véhicules hors route — Infrastructures et protection de la faune, Volet I : Infrastructures et sécurité

pdf 768 Ko V-3099.pdf

orts/transports/aide_financiere/vehicule_hors_route_entretien_sentiers/infrastructures_protection_faune/PAVHR-modalites-2025-2028.pdf Nombre d’utilisateurs…

Mise à jour : 15 octobre 2025

GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

pdf 720 Ko GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

la délivrance d’un permis 1° de la catégorie A 719 $ 2° de la sous-catégorie B1 719 $ 3° de la sous-catégorie B2 241 $ 4° de la catégorie C 719 $ 5° de la ca…

Mise à jour : 29 mai 2023

GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

pdf 720 Ko GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

la délivrance d’un permis 1° de la catégorie A 719 $ 2° de la sous-catégorie B1 719 $ 3° de la sous-catégorie B2 241 $ 4° de la catégorie C 719 $ 5° de la ca…

Mise à jour : 29 mai 2023

Infos concernant le 3200, rue Omer-Lavallée, situé à Montréal et le 3300, rue William-Tremblay, situé à Montréal

pdf 1,92 Mo DO_demande_acces_2025-09-17-021_MAPAQ.pdf

APPARTEMENTS DU SQUARE ANGUS 6330 3200 Rue Omer-Lavallée Montréal H1Y 3P5Adresse Secteur activités Catégorie DistrictDétaillant-restaurateur Description…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Documents d’inspection des propriétés situées aux 150, 170 et 180, 6e rue, ville de Saguenay

pdf 6,20 Mo DO_demande_acces_2024-11-08-001_MAPAQ.pdf

Équipements malpropres / Équipements de la boucherie en général. 4 Garder les lieux, les locaux ou les véhicules propres et aménagés de façon à prévenir la…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1,61 Mo engagements_financiers_juil_2023.pdf

l'équipement roulant [CGER]952001686-5583 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant le Code de construction et le Code de sécurité

pdf 650 Ko 2025-0005_air.pdf

selon deux catégories : • 609 M$ pour les modifications réglementaires concernant le déploiement de l’infrastructure élémentaire pour l’alimentation…

Mise à jour : 6 mars 2025

Engagements financiers Novembre 2020

pdf 2,99 Mo engagements_financiers_11_2020.pdf

l'équipement roulant [CGER] 952001686-4920 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

Mise à jour : 9 février 2023

Demande d'accès à l'information

pdf 1,75 Mo AI_T2526_213_Demande_RENS_DOC_Centre_SERV_Appalaches_Syndicat_Soutien_Scolaire_Appalaches_CSN.pdf

effectué au moins 420 heures de travail (lire 630 heures pour la catégorie technique) dont au moins 210 heures (lire 315 pour la catégorie technique) dans…

Mise à jour : 20 mars 2026

Résultats de recherche

Filtres

Analyse d'impact réglementaire - Modification apportée au règlement sur le transport des élèves

V-3099 : Demande d’aide financière — Programme d’aide financière aux véhicules hors route — Infrastructures et protection de la faune, Volet I : Infrastructures et sécurité

GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

Infos concernant le 3200, rue Omer-Lavallée, situé à Montréal et le 3300, rue William-Tremblay, situé à Montréal

Documents d’inspection des propriétés situées aux 150, 170 et 180, 6e rue, ville de Saguenay

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant le Code de construction et le Code de sécurité

Engagements financiers Novembre 2020

Demande d'accès à l'information

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca