Résultats de la recherche
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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022
pdf 1,76 Mo performance-mecanismes-controle-air.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F
pdf 12,08 Mo BRO_ogat_groupeF.pdf
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Les communications - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité
pdf 1,74 Mo RAP_evaluation-communication.pdf
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28309.pdf
pdf 15,88 Mo 28309.pdf
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Rapport_Interdisciplinarite.pdf
pdf 4,13 Mo Rapport_Interdisciplinarite.pdf
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Lignes directrices sur les dépenses admissibles au programme Technoclimat
pdf 889 Ko technoclimat-lignes-directrices-depenses-admissibles.pdf
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Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025
pdf 7,71 Mo PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 491 Ko MR-statut-artiste-ADISQ.pdf
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Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022
pdf 1,46 Mo Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf
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Plan d'action numérique éducation et enseignement supérieur
pdf 2,19 Mo Plan-action-numerique-education-ens-sup-rapport-evaluation.pdf