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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - juillet à septembre 2023

pdf 403 Ko Subventions-versees-MCC-juillet-sept-2023.pdf

Montréal École de musique Jésus-Marie Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 53 038,00 $ 27 juillet 2023 Chaudière-Appalaches École de musique…

Mise à jour : 15 novembre 2023

Couturier ou couturière de meubles

pdf 169 Ko CARAPP_couturier_meubles.pdf

CEMEQ International Révision Mme Marie-Hélène de la Chevrotière Conseillère technique CEMEQ International Commission des partenaires du marché du travail M.…

Mise à jour : 24 novembre 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1,32 Mo MRNF_Engagements_2023-06.pdf

Mauricie 3603784 CANADA INC. Cantley 99 500,00 $ 9466-0339 Québec inc. Québec 124 500,00 $ CONSTRUCTION MESKANO INC. Wemotaci 110 100,00 $ GROUPE SAAV INC.…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Plan d’ensemencement pour la ZEC du Lac-au-Sable 2025-2035

pdf 1,77 Mo plan-ensemencement-zec-lac-sable.pdf

Rédaction Nicolas Vachon1 Collaboration Martine Lavoie1 Dominic Bourget1 Léon L’Italien1 Étienne Lessard1 Association loisir et plein air des marais Clermont…

Mise à jour : 9 mai 2025

Plan d’ensemencement pour la ZEC des Martres 2025-2035

pdf 2,12 Mo plan-ensemencement-zec-martres.pdf

des Hauteurs de Charlevoix La Pourvoirie du Lac Moreau inc. Pourvoirie du Club Bataram inc. Club des Trois Castors inc. Le Domaine le Pic Bois inc. 69°50'0"O…

Mise à jour : 9 mai 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 329 Ko MR-statut-artiste-RAAV.pdf

Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine), 2010, p. 70. 8 Martine D’Amours et Marie-Hélène Deshaies, La protection sociale…

Mise à jour : 15 juin 2021

Réponse dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 28 Mo F2025077_Diffusion.pdf

acoustiques Soft dB inc. 43 Figure 23 Photo du local F-2, local ayant un encombrement typique des locaux de CPE Réduction du bruit dans les CPE à l’aide de…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

ervice sont les suivants : 81 % sont 20 DesRosiers Automotive Consultants Inc., 2023. 21 DesRosiers Automotive Consultants Inc., 2023. 22 CCAQ, 2022. 23 Les…

Mise à jour : 20 août 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'avril 2025

pdf 2,36 Mo LIS_engagements_avril_2025.pdf

1463 Sainte-Marie Ville Beauce-Nord 1 017 805 $ 1464 Sainte-Marie-de-Blandford Municipalité Nicolet-Bécancour 40 622 $ 1465 Sainte-Marie-Madeleine Paroisse…

Mise à jour : 13 mai 2025

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 1,17 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_HEC.pdf

Uber Portier Canada Inc. v Saurabh Sharma and the Director of Employment Standards, 2022 CanLII 35898 (ON LRB). htps://canlii.ca/t/jp1zm; Canadian Union of…

Mise à jour : 22 mai 2025

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Couturier ou couturière de meubles

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

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