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explicative concernant l’exercice de ce recours ainsi qu’une copie des articles précités. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments les…

dossier Montant initial Augmentation totale Répartition 2023-2024 Répartition 2024-2025 Répartition 2025-2026 NOM DE L'ORGANISME VILLE CIRCONSCRIPTION 1…

s (RB) Sélectionner 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 DR Sélectionner DFPSF DIR…

Techniques de design de produits (French version) and Product Design (570.C0) (English version) effective 2026. The program of study that follows has been…

Des informations relatives à l’exercice d’un tel recours sont jointes à la présente. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes salutations…

mémoire rédigé par l’organisme Droits collectifs Québec soulève l’idée d’ajouter diverses dispositions interprétatives à la Charte québécoise : Droits collec…

sources d’information et les méthodes de collecte qui seront utilisées • Les éléments sexospécifiques peuvent être recueillis par différentes méthodes de col…

constitue également une référence et une base commune, à l’aube de la prochaine élection. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes…

d’initiatives concrètes en vue de toujours mieux soutenir et accompagner ces personnes. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre, l’expression de ma haute…

Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de…