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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8,70 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 Annexe abrogée à compter de l’année scolaire 2023-2024. S123 Accès à distance à des applications…

Mise à jour : 31 août 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,37 Mo Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 Annexe abrogée à compter de l’année scolaire 2023-2024. S123 Accès à distance à des applications…

Mise à jour : 21 juillet 2023

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 1,46 Mo PASME.pdf

nt supérieur de 2020-2021 à 2025-2026 Avant le Plan d’action MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’ACTION 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 TOTAL…

Mise à jour : 28 octobre 2022

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1,85 Mo 25-589_Diffusion.pdf

termine le 24 octobre 2026. Malgré la date de fin du présent contrat demeure en vigueur, quelle qu’en soit la cause, toute clause qui, de par sa nature,…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1,85 Mo 25-589_Diffusion.pdf

termine le 24 octobre 2026. Malgré la date de fin du présent contrat demeure en vigueur, quelle qu’en soit la cause, toute clause qui, de par sa nature,…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail

pdf 4,38 Mo RMG_Rapportfinal_volume2_Accessible_FR_MESS.pdf

aide pouvant prendre deux formes : des prêts ou des bourses L’aide accordée peut prendre deux formes, soit des prêts, soit des bourses. — — L’aide est…

Mise à jour : 8 décembre 2023

30510.pdf

pdf 3,54 Mo 30510.pdf

COURRIEL Le 17 février 2026 N/Réf. : 30510 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 23 février 2026

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

constructeurs. Pour l’ensemble des État qui appliqueront une norme VZE aux États- Unis (pour les années modèles 2026 et suivantes), la Colombie-Britannique (…

Mise à jour : 20 août 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,45 Mo CAG_RAG_2022-2023.pdf

activités pour faire connaître votre politique linguistique institutionnelle et pour former votre personnel quant à son application ? Si oui, expliquez…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Guide technique

pdf 1,29 Mo GUI_utilisation_cartes_contraintes_glissement_terrain.pdf

Télécopieur : 418 643-0275 ISBN 978-2-555-01487-9 (PDF) Dépôt légal – 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec SC-172(2026-03)_v7 Tous droits…

Mise à jour : 8 avril 2026

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Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Guide d'utilisation des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Guide technique

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