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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10829

pdf 2,60 Mo AINFR_2024-10829.pdf

2024-10829doc1_BI_98-3.pdf https://www.finances.gouv.qc.ca/documents/Bulletins/fr/98-3-f-b.pdf 25-27 2024-10829doc2_BI_98-8.pdf https://www.finances.gouv.qc.…

Mise à jour : 30 mars 2026

Capitale-Nationale – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1,34 Mo FIC_OuranosCapNat.pdf

(durée, sévérité)Au to m ne https://www.ouranos.ca/fr/portraits-climatiques-introduction https://www.ouranos.ca/fr/portraits-climatiques-introduction…

Mise à jour : 22 septembre 2020

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 635 Ko RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-6.01 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/a-6.01,%20r.%206 https://www.legisquebec.gouv.qc.c…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Propositions pour un continuum efficient de prévention des chutes auprès des personnes aînées vivant à domicile

pdf 186 Ko reseau-universitaire-integre-sss-universite-montreal_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

tions.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003681/ https://solidarites.gouv.fr/plan-antichute-des-personnes-agees https://www.ars.sante.fr/quest-ce-quune-agence-reg…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Info-Qualité - volume 8, numéro 2, automne 2024

pdf 1,79 Mo bulletin-info-qualite-automne-2024.pdf

2022. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/s-4.1.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/s-4.1.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 3 octobre 2024

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1,32 Mo DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-21.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docu…

Mise à jour : 1 mars 2024

Portrait de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 199 Ko portrait-action-climatique.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/strategie-recharge-vehicules-electriques https://www.environnement.gouv.qc.ca/changementsclimatiqu…

Mise à jour : 19 juin 2025

Portrait de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 184 Ko portrait-action-climatique.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/strategie-recharge-vehicules-electriques https://www.environnement.gouv.qc.ca/changementsclimatiqu…

Mise à jour : 17 juin 2024

Liste des éditeurs agréés

pdf 184 Ko LI-editeurs-agrees-MCC.pdf

http://www.oiedecravan.com/ mailto:info@editionsparfam.com https://www.editionsparfam.com/ mailto:info@editionsdupassage.com http://www.editionsdupassage.com…

Mise à jour : 20 août 2025

Bilan de l'an 1 et mise à jour du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2025

pdf 1,09 Mo paph-2023-2025-bilan-1.pdf

https://www.villages-relais.qc.ca/fr/villages/villages-relais/ https://www.villages-relais.qc.ca/fr/villages/projets-inspirants/un-arret-camping-pour-tous/…

Mise à jour : 14 novembre 2024

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Propositions pour un continuum efficient de prévention des chutes auprès des personnes aînées vivant à domicile

Info-Qualité - volume 8, numéro 2, automne 2024

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

Portrait de l’action climatique du gouvernement du Québec

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