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1da64ddfeaf23710b8a9ad95133fb5d8&wmsUrl=https:%2F%2Fservicescarto.mffp.gouv.qc.ca%2Fpes%2Fservices%2FForets%2FSTF_WMS%2FMapServer%2FWMSServer&wmsLayers=(Cert…

responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille, ci-après,…

mensuels indiqués ci-dessous. Sauf en cas de nécessité, le Ministère établit les montants des versements selon les modalités de calcul suivantes : MOIS…

116,0 112,7 107,3 105,4 -8 % Légumes frais 69,7 67,7 67,3 66,9 63,0 62,1 -11 % Oignons et échalotes 8,4 8,9 9,6 9,4 9,5 10,4 23 % Laitues 8,2 8,3 7,4 7,8 7,7…

(En cours) Réalisation 8,0 41,5 29,1 0,0 0,0 78,6 0,0 Mise en place d'une relève entre Québec et Montréal Réalisation du projet (En cours) Conception 0,0…

central. B) IDENTIFICATION DES RENSEIGNEMENTS CONTENUS AU FICHIER 1) Catégorie principale (Selon la liste ci-dessous, indiquer la lettre correspondant au…

INDÉPENDANT SUR LE TAUX GLOBAL DE TAXATION RÉEL L Au trésorier (ou secrétaire-trésorier), Les cases ci-dessous sont réservées pour la signature et l'adresse…

RÉEL Texte éditable (prévoir 4 blocs de texte) L Au trésorier (ou secrétaire-trésorier), Les cases ci-dessous sont réservées pour la signature et l'adresse…

r Moins de 15 m 1 m x 1 m 1,5 m x 0,75 m 1 m De 15 à 25 m 1,5 m x 1 m 1,8 m x 0,9 m 1,5 m Plus de 25 m** 1,5 m x 1 m 1,8 m x 0,9 m 1,5 m * Note : Pour une…

référence exacte) Date de la constitution ou de la dernière continuation ou transformation A A A A M M J J 8 Date et heure à attribuer au certificat, s’il y…