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en matière d’assistance sociale ou pour expérimenter ou innover en cette matière Les politiques publiques s’inscrivent dans un processus d’amélioration…

recevoir des informations selon leurs goûts et intérêts, en plus de leur donner la possibilité de consulter leur espace client en ligne. La Société offre des…

retenues, le cas échéant. 4.4 Consultation publique L’article 61 de la LATDF stipule ceci : « Un plan spécial n’a pas à être soumis au processus de consultat…

d’eau. 4.4 Consultation publique L’article 61 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier stipule ceci : « Un plan spécial n’a pas à être…

secteur du commerce de détail. Les commentaires des participants consultés à ce sujet font l’objet du point 4 qui suit. 4. CONSULTATION DES PARTENAIRES SUR…

de la Sécurité publique Martine Saint-Onge (Direction de la sécurité incendie et des télécommunications d’urgence) André St-Hilaire, consultant pour le…

plus!) Consultation publique provinciale - déposé le 8 Juillet 2024 SAUVER LE QUÉBEC SUR INTERNET - mon mémoire pour la découvrabilité des contenus culturels…

-municipales/publications/strategie-economie-potable Page Facebook : https://www.facebook.com/EmpreinteBleue…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…

la classe de telle sorte que : o les ouvrages de référence consultés se trouvent à un endroit avec des chaises pour faciliter leur consultation; o les…