Résultats de recherche

l’accès à l’information et la recherche doivent être encouragées de manière à stimuler l’innovation ainsi qu’à améliorer la sensibilisation et la…

hors saison* 2A - Aucun travail de sol automnal 1 171 103 719 1 874 182 655 1 994 182 404 2B - Cultures de couverture hivernale 409 14 608 486 16 484 663 26…

conclusions sont soumises au protecteur national de l’élève. Ce dernier a 5 jours ouvrables pour les examiner et décider s’il a l’intention d’examiner à son…

INTRODUCTION Le milieu culturel québécois a été mis à rude épreuve par la pandémie de la COVID-19. Pour répondre adéquatement à ses besoins, le gouvernement…

présentée à l’excédent (déficit) de fonctionnement à des fins fiscales, rubrique Affectations, poste Excédent (déficit) accumulé / Montant à pourvoir dans le…

30, a. 15. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

30, a. 15. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous adressant à…

inscrit à titre de courtier en placement et souhaitez agir à titre d’intermédiaire financier dans le Programme des investisseurs. Marche à suivre Pour…

place à cause de leurs animaux? A. 10% B. 28% C. 37% D. 44% 10 Lors de l’ouragan Katrina, quel pourcentage de personnes n’ayant pas évacué les lieux sont…