Résultats de la recherche
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Engagements financiers du MES – Octobre 2021
pdf 1,08 Mo MES-Engagements-financiers-octobre-2021.pdf
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Demande de révision en matière d'évaluation foncière – Éléments prescrits dans l'application Web et dans l'attestation de dépôt
pdf 1,10 Mo doc_info_officiers_employes_municipaux.pdf
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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023
pdf 1,59 Mo proces-verbaux-2023.pdf
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Modalités d’application 2025-2028 – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III)
pdf 421 Ko Veloce-III_Modalites-2025-2028.pdf
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Contexte légal et administratif
pdf 781 Ko DS_PAFIT_ContexteLegal_GIDLM_MRNF.pdf
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Pour retrouver le plaisir d’être actif! — Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027
pdf 752 Ko MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf
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Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027
pdf 752 Ko MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf
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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor
pdf 3,37 Mo rag_2425.pdf
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Mémoire - Approbation du Plan nature 2030 et de son plan d’action 2024-2028
pdf 272 Ko 2024-0168_memoire.pdf
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Fiche - Planifier un projet de construction ou d’adaptation d’un bâtiment agricole
pdf 561 Ko FI_fiche-planifier-construction-adaptation-batiment-agricole-IMRAE_MAPAQ.pdf