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  • Guide sur le programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU)

    pdf 0,90 Mo guide_FEPTEU.pdf

    ne sont pas admissibles : - les dépenses engagées avant le 1er avril 20166; - les dépenses engagées après le 31 mars 2018; - les dépenses engagées pour les…

    Mise à jour : 2 septembre 2016

  • Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de la Société du Plan Nord

    pdf 371 Ko Code_ethique_deontologie_administrateurs_SPN_modifie_2020-12-10_VF.pdf

    Utilisation de biens et de services de la Société à des fins personnelles L’administrateur ne doit pas confondre les biens de la Société avec les siens et ne…

    Mise à jour : 3 octobre 2023

  • RA-listeentreprises-FDE.pdf

    pdf 19,41 Mo RA-listeentreprises-FDE.pdf

    CONCLU DE GRÉ A GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION OUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION -…

    Mise à jour : 14 novembre 2022

  • Mars 2023

    pdf 514 Ko 2023-03_engagements-financiers.pdf

    À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Mars 2023

    pdf 514 Ko 2023-03_engagements-financiers.pdf

    À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

    Mise à jour : 20 septembre 2023

  • Avril 2024

    pdf 1,88 Mo 2024-04-engagements-financiers.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE…

    Mise à jour : 13 février 2025

  • Juin 2023

    pdf 383 Ko 2023-06_engagements-financiers.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Juin 2023

    pdf 383 Ko 2023-06_engagements-financiers.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 20 septembre 2023

  • 0491 Ministère de la Langue française

    pdf 181 Ko 26_01_Engagements.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

    pdf 1,38 Mo 23-413_Diffusion.pdf

    soit : - à l’hiver 2021** (19 et 21 mai 2021); - à l’été 2021 (11 août 2021). Une seconde série de tableaux donne les résultats à l’épreuve par trimestres de…

    Mise à jour : 11 décembre 2023

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