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portant sur les accidents survenus durant les activités sont conservés dans un dossier afin d’être consultés au moment de la révision du plan de gestion des…

Direction du sport, du loisir, de l’activité physique et du plein air Pour tout renseignement : consultez la page ayant trait à ce prix sur le site Web…

r.pdf 8. CONSULTATION PUBLIQUE Pour sensibiliser le public au besoin de renouvellement des infrastructures et obtenir son appui, les élus municipaux peuvent…

mis à jour chaque année. Finalement, avant de publier le Plan d’action, le Ministère a consulté le comité consultatif du Chantier. Annexes 81 ANNEXE 3…

5.4 Consultation publique Une carte interactive présentant une version préliminaire du plan d’aménagement spécial pouvait être consultée en ligne du 3 au 24…

en terres publiques (MFFP, 2018). Cela signifie que plus de la moitié des entailles déclarées en production sont situées en forêt publique. TABLEAU 7…

ligne est facile à comprendre. o Si les répondants avaient besoin d’informations juridiques, ils consulteraient : des sites Internet d’information juridique…

de gouvernement du Bas Canada. hps://www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca/rpcq/detail.do?methode=consulter&id=7945&type=pge MESSAGES CLÉS • La journée naonale…

241,0 241,7 7,8 3,2 7,1 2,9 Autres services 175,2 178,5 180,7 -3,3 -1,8 -5,5 -3,0 Administrations publiques 287,6 287,1 295,4 0,5 0,2 -7,8 -2,6 Note : La…

237,1 -10,9 -4,3 4,4 1,9 Autres services 178,4 180,7 183,5 -2,3 -1,3 -5,1 -2,8 Administrations publiques 290,2 289,9 286,4 0,3 0,1 3,8 1,3 Note : La somme…