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1° tout vidéoclip, quel qu’en soit le support et peu importe le marché de diffusion auquel il est destiné ; 2° toute captation, totale ou partielle, d’un…

nichés, que ce soit au Québec, ou encore d’une suite de festivals de renom, de salles d’art et essai destinés aux connaisseurs partout dans le monde. On…

d’origine n’est plus présente dans le plan d’eau au moment de l’ensemencement. Les ensemencements destinés à restaurer un plan d’eau à la suite d’un…

actuarielle de répartition des prestations au prorata des années de service. (7) Ces fonds sont destinés à payer les prestations de retraite des employés des…

communications sur la page Web du Ministère et Facebook, ainsi qu’un dépliant et un document synthèse destinés à tous les citoyens. Plusieurs partenaires ont…

critères et normes existants en matière de performance ESG et de gestion des données. Il n’est pas destiné à dupliquer les systèmes existants. Les règles ont…

au mazout, d’une cuisinière, d’une douche et d’une toilette sè- che. Ce camp pourra servir de destination ou d’étape au cours d’excursions en kayak de mer.…

des activités d’aménagement forestier selon l’essence ou le groupe d’essences, la qualité et la destination.…

Dans le cas où l’accusé(e) change de région en cours de Programme, faire le lien avec la DSPC de destination; Lorsqu’une peine est prononcée à l’issue du…

lettres et arts (700.A0) doivent permettre l’admission dans tous les programmes universitaires de destination. Des préalables supplémentaires peuvent être…