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  • Rapport annuel de gestion 2022-2023

    pdf 1,44 Mo RA_gestion_MSP_2022-2023.pdf

    à l’innovation et au développement de pratiques exemplaires en matière policière. Ce dernier, s’adressant aux corps de police, est le premier programme du…

    Mise à jour : 7 décembre 2023
  • Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

    pdf 916 Ko 24-208_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 2 août 2024
  • Rapport d'évaluation du programme Passe-Partout

    pdf 0,99 Mo Programme-Passe-Partout-rapport-evaluation.pdf

    s’est vu confier le mandat d’évaluer le programme d’animation Passe-Partout1. Ce programme, qui s’adresse aux enfants de 4 ans et à leurs parents, est…

    Mise à jour : 30 janvier 2024
  • Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

    pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

    juillet au 30 juin 17 La reddition de comptes de cette annexe est effectuée par le biais de l’adresse courriel de la direction responsable de l’allocation.…

    Mise à jour : 21 mai 2024
  • Évaluation de la mesure 3.5

    pdf 1,09 Mo Rapport-evaluation-mesure-3.5.PDF

    contribuer ainsi à l’évaluation du Plan d’action gouvernemental. Les formations offertes, qui s’adressaient au personnel des commissions scolaires et des…

    Mise à jour : 30 janvier 2024
  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 082-51 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,05 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8251.pdf

    Direction de la gestion des forêts de l’Abitibi-Témiscamingue Adresse : 70, avenue Québec Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1 Téléphone : 819 763-3388 Courriel :…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes

    pdf 9,46 Mo 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf

    consultatif sur la réalité policière 1, rue Notre-Dame Est, bureau 11.70 Montréal (Québec) H2Y 1B6 Par courriel : ccrp@msp.gouv.qc.ca Objet : Contributions…

    Mise à jour : 3 août 2023
  • Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

    pdf 1,65 Mo regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

    celui-ci, d’obtenir les autorisations requises. 7. Ces demandes d’autorisation doivent être envoyées à l’adresse électronique suivante :…

    Mise à jour : 8 juillet 2025
  • Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

    pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

    demande en indiquant une adresse courriel valide en Janvier 2021. Si cette adresse changeait d’ici cette date, veuillez nous en prévenir en contactant…

    Mise à jour : 27 août 2024
  • Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.

    pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf

    et de l’amélioration continue PAR COURRIEL Québec, le 31 janvier 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 26 septembre 2023…

    Mise à jour : 1 février 2024

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