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  • 0491 Ministère de la Langue française

    pdf 181 Ko 26_01_Engagements.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

    pdf 1,38 Mo 23-413_Diffusion.pdf

    soit : - à l’hiver 2021** (19 et 21 mai 2021); - à l’été 2021 (11 août 2021). Une seconde série de tableaux donne les résultats à l’épreuve par trimestres de…

    Mise à jour : 11 décembre 2023

  • Engagements financiers de plus de 25 000$ en juin 2025

    pdf 2,39 Mo engagements-financiers-2025-06.pdf

    climatiques Juin 2025 Programme de subvention : ÉcoPerformance - volet Implantation standard Sous-total - volet Implantation simplifiée : Sous-total - volet…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Février 2022

    pdf 445 Ko liste-2022-02.pdf

    DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE…

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Février 2022

    pdf 445 Ko liste-2022-02.pdf

    DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE…

    Mise à jour : 20 septembre 2023

  • Avril 2023

    pdf 524 Ko 2023-04_engagements-financiers.pdf

    À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Avril 2023

    pdf 524 Ko 2023-04_engagements-financiers.pdf

    À GRÉ - OPTION DERENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS - DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE …

    Mise à jour : 20 septembre 2023

  • La_Sphere.pdf

    pdf 172 Ko La_Sphere.pdf

    de financement – La Sphère HEC Montréal Centre de recherche appliquée en entrepreneuriat Personne-ressource Jorge H. Mejia Morelos, professeur Département…

    Mise à jour : 13 février 2026

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juin 2024

    pdf 1,32 Mo RA-engagement-MEIE-juin-2024.pdf

    RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE…

    Mise à jour : 31 octobre 2024

  • Cadre de gestion

    pdf 154 Ko PL_gestion_plaintes_commentaires_CAG.pdf

    par sa demande. Par exemple: - la plainte est traitée par l’autorité des marchés publics (AMP); - la plainte vise une loi ou un règlement adopté par…

    Mise à jour : 12 octobre 2023

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