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la CLF. Il comprend les règles qui indiquent : • le mode et les conditions de publication lorsque la CLF exige la publication de documents ou avis sans en…

mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications/Guidemanipulateur5.pdf https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications/etablissement_alimentaire.pdf…

services.clientele@mffp.gouv.qc.ca Cette publication, conçue pour une impression recto verso, est accessible en ligne à l’adresse suivante :…

APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Les projets de modifications réglementaires n’ont aucun impact sur l’emploi. Grille d’appréciation de l’impact…

promotions Document actif : conserver pendant toute la durée de l’emploi Document semi-actif : conserver 10 ans à partir de la fin de l’emploi Document…

APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi (obligatoire) Appréciation Nombre d’emplois touchés Impact…

L’APPLICATION DE LA LOI SUR LES ASSURANCES 58 La publication des activités autorisées des assureurs PROPOSITION 21 • Abroger les dispositions obligeant la pu…

il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne compromette sa publication ou…

44 757 02-03 CARREFOUR JEUNESSE-EMPLOI DE D'AUTRAY- JOLIETTE Joliette Joliette 18 MTAE55775 Aide à l'entrepreneuriat 43 668 2021-2022 43 668 02-03 CARREFOUR…

alimentaire (±0 %) Stabilité du produit intérieur brut (PIB) réel bioalimentaire (±0 %) Léger repli de l’emploi dans l’industrie bioalimentaire (-0,6 %)…