Résultats de recherche

le pu- blic des renseignements contenus dans les registres et relevés informatiques tenus par le ministère de la Justice. Toutefois, cette demande n’a pas…

d’enseignement ou de recherche, sur un bâtiment ou un ouvrage appartenant à autrui; • Un établissement de santé ou de services sociaux dont les employés…

Québec, ministère de la Santé et des Services sociaux, Plus humain, plus performant : Plan pour mettre en œuvre les changements nécessaires en santé, Québec,…

1. CONTEXTE En vertu de la Charte de la langue française (CLF) (chapitre C-11), le ministère de la Justice (Ministère) doit de façon exemplaire, utiliser la…

sur les activités d’exploration, de production et de stockage d’hydrocarbures en milieu terrestre Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles Juin…

(2005). Bilan des ensemencements effectués par le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Secteur Faune Québec, en 2004, Québec, Minis…

a un manque d’arrimage entre les différents ministères à vocation économique, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) et le ministère…

atteintes à la sécurité civile, à l’organisation sociale et à la santé des vivants. Ces impacts, lorsqu’ils surviennent, doivent être détectés, surveillés,…

MONTRÉAL T QUÉBEC T ÉVALUATION DE LA CAMPAGNE COVID-19 RAPPORT PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF AVRIL 2020RÉF. : 20164v1p2p1MCE(COVID-19).pptx 2…

avec plusieurs instances gouvernementales telles que l’Agence de santé publique du Canada, les ministères de la Famille, de la Santé et des Services…