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Le plan économique en bref - Mise à jour de novembre 2017

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Mise à jour : 4 novembre 2024

Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

pdf 343 Ko DAI_no_BSM-2024-003504.pdf

Je vous prie d’en informer les personnes concernées. 003504 - Décision.pdf PAR COURRIEL 003504 - Doc_accessible.pdf

Mise à jour : 27 avril 2026

RFA1920_DRU_av

pdf 433 Ko RFA1920-drummondville.pdf

VRAI 29 19013 Équipement Adm et doc biblio 20 947 90 Autres équipements ## 00-70-070 Allocations normalisées pour le parc mobilier 29 VRAI 30 19013…

Mise à jour : 23 novembre 2021

Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8

pdf 1,87 Mo bip_novembre_2023.pdf

ning.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-38.001 https://www.justice.gc.ca/fra/sjc-csj/just/03.html http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc…

Mise à jour : 16 novembre 2023

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pdf 670 Ko Descriptif.pdf

Loi pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/O-1.3 Loi augmentant l’autonomie et les pouvoirs de…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

pdf 376 Ko guide_aide_financiere_-_PPDSAC_2023-2026.pdf

pouvoir du sport : le Rapport Sport pur 2022, 69 p. https://truesportpur.ca/sites/default/files/content/docs/pdf/truesportreport-2022-f.pdf 14 Tanya…

Mise à jour : 4 décembre 2023

CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec

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dans toutes les régions du Québec. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-13.2 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-13.2…

Mise à jour : 3 août 2023

Accompagnement pour la transition vers un milieu de vie autonome

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ationale.gouv.qc.ca/sites/d8/files/docs/Aproposdenous/Comites/CRDIQ_transition-reesidentielle.pdf…

Mise à jour : 27 août 2024

Société d'habitation du Québec - Portrait régional de l'habitation - 11-Région administrative de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

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Mise à jour : 2 septembre 2025

Portrait régional de l’habitation : 08 – Région administrative de l'Abitibi-TémiscaminguePortrait régional de l’habitation : 08 – Région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue

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Mise à jour : 2 septembre 2025

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Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec

Accompagnement pour la transition vers un milieu de vie autonome

Société d'habitation du Québec - Portrait régional de l'habitation - 11-Région administrative de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

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