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e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison Aucune information à déclarer pour la période en…

calculés en tenant compte des Tarifs d’énergie contractuels, excluant les frais pour paiements en retard et tous les autres frais non directement liés à la…

emprunteurs des frais d’émission de prêts pour compenser ceux engagés sur les emprunts effectués. La Société impute également aux emprunteurs des frais…

Direction des communications du MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire :…

e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Avis…

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise aux normes de ses bâtiments. Subvention pour couvrir une partie…

recette, un décor, une livraison, etc.). C’est très important pour que l’apprenti ou l’apprentie visualise le « fil d’arrivée ». Rappelez-lui que l’objectif…

planification, à l’exécution ou au suivi du projet X X X Frais d’appel d’offres X X X Frais de contingences (maximum 15 % du coût du projet) X X X Frais…

Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Par.22- Frais de participation à des activités de…

es de troisième cycle; — couvrir les frais indirects de recherche au collégial, tels que les frais de gestion administrative des projets de recherche ou les …