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Mandat protection du territoire et des activités agricoles : LPTAA et mécanismes juridiques innovants

pdf 4,06 Mo RA_mandat-LPTAA-mecanismes-juridiques-innovants_MAPAQ.pdf

agriculture durable > Imposer aux agriculteurs l’adoption de pratiques agricoles durables > Prévoir une procédure visant à surveiller et à évaluer l’état des…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Cadre de référence des logiciels libres

pdf 466 Ko Cadre_reference_logiciels_libres.pdf

..................................... 25 7.1 Développer…

Mise à jour : 20 avril 2023

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo rapport_ccrp_final.pdf

Longueuil Municipalité et service de police 25 novembre MRC des Collines-de-l’Outaouais Municipalité régionale de comté 25 novembre Ville de Mirabel…

Mise à jour : 30 novembre 2021

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf

Longueuil Municipalité et service de police 25 novembre MRC des Collines-de-l’Outaouais Municipalité régionale de comté 25 novembre Ville de Mirabel…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides

pdf 847 Ko DS_Contexte_PAFIT_R15_MRNF.pdf

.................................................................................................. 25 Consultation autochtone…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère du Travail

pdf 1,26 Mo RAG_2024-2025_MTRAV.pdf

avril 2021 et le 31 mars 2022) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible 10,0 % 20,0 % 25,0 % 30,0 % Résultat 25,2 %, soit un total de 139 interventions…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 205 Ko Rapport_5140-16-001.pdf

le Collège de Rosemont1, choisi par la plaignante en raison de sa proximité géographique, lui a imposé des cours additionnels. Ces ajouts auraient alourdi…

Mise à jour : 4 mars 2025

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5,30 Mo PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

pied d’un chantier sur le commerce de détail afin d’élaborer des mesures visant à alléger le fardeau imposé aux détaillants en ce qui a trait à la…

Mise à jour : 20 mai 2020

Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda

pdf 3,06 Mo regroupement_rn.pdf

avec arrondissements et quatre municipalités » ..................................................... 25 1.1.2 Scénario « Une ville, une MRC »…

Mise à jour : 2 août 2010

Rapport sur les caractéristiques et les causes du glissement de terrain du 10 mai 2010 à Saint-Judes en Montérégie

pdf 7,59 Mo rap_glissement_terrain_saint_jude.pdf

rotationnel ou superfi ciel, est modérée. Elles correspondent aux talus à pentes fortes (25° et plus) ou modérées (14° à 25°) qui pourraient subir des…

Mise à jour : 20 janvier 2020

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère du Travail

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Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

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