Résultats de la recherche
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2025-2030 – Analyse d'impact sur les émissions de GES et l'économie
pdf 656 Ko AUTFR_analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2025-2030.pdf
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Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021
pdf 1,61 Mo Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020
pdf 0,97 Mo air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf
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Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022
pdf 1,46 Mo Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf
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Reseau_Capital.pdf
pdf 474 Ko Reseau_Capital.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 1,38 Mo RAG_2023-2024_MAPAQ.pdf
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2602012-457 - Document
pdf 13,88 Mo 2602012-457-document.pdf
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TRPOCB.pdf
pdf 1,33 Mo TRPOCB.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière - Programme Aide au fonctionnement pour les médias communautaires
pdf 406 Ko Conditions-octroi-fonctionnement-pamec.pdf
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Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.
pdf 5,20 Mo Guide_en_amenagement_culturel_du_territoire-18-05.pdf