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les pes réalisées de l’année (enveloppe régionale du Ministère) non pas pour établir l’allocation a priori du volet Abrut et du volet Apondéré, mais pour…

les pes réalisées de l’année (enveloppe régionale du Ministère) non pas pour établir l’allocation a priori du volet Abrut et du volet Apondéré, mais pour…

for transfers of appropriations to other portfolios and expenditures recorded in this portfolio in prior fiscal years are decreased due to such transfers.…

pluie extrêmes en hauteur et intensité (catégorie 5) sont, quant à eux, tolérés et ne sont pas, a priori, l’objet d’un contrôle. Les événements de catégorie…

. L’enveloppe budgétaire maximale disponible pour chaque commission scolaire est prédéterminée a priori selon un calcul qui tient compte du nombre…

a particular sector or between sectors, in order to avoid overlap in program offerings, recognize prior learning and facilitate the students’ progress. When…

a particular sector or between sectors, in order to avoid overlap in program offerings, recognize prior learning and facilitate the students’ progress.…

tenait compte des 438 individus provenant du Québec. Sans tenir compte des assignations faites a priori pour les canidés provenant de l’Ontario, le nombre de…

a particular sector or between sectors, in order to avoid overlap in program offerings, recognize prior learning and facilitate the students’ progress.…

environnements juridiques sont-ils vraiment distincts ? Plusieurs éléments viennent contredirent cet a priori législatif, comme l’illustre la situation des…