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  • Français, langue seconde - Deuxième cycle - Secondaire - Programme de base

    pdf 2,81 Mo PFEQ-francais-langue-seconde-base-deuxieme-cycle-secondaire.pdf

    radical, préfixes, suffixes – Composition (ex. micro-ondes, porte-monnaie) – Télescopage19 (ex. courriel, franglais) – Abrègement : troncation (ex. télé),…

    Mise à jour : 7 décembre 2023

  • Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

    pdf 545 Ko 24-270_Diffusion.pdf

    528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

    pdf 3,37 Mo Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

    contrat de services 15 La reddition de comptes de cette annexe est effectuée par le biais de l’adresse courriel de la direction responsable de l’allocation.…

    Mise à jour : 21 juillet 2023

  • Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

    pdf 8,70 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

    contrat de services 15 La reddition de comptes de cette annexe est effectuée par le biais de l’adresse courriel de la direction responsable de l’allocation.…

    Mise à jour : 31 août 2023

  • Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

    pdf 3,25 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

    ires ainsi que les objectifs associés aux différentes mesures du Plan d’action se retrouvent à l’adresse suivante :…

    Mise à jour : 9 décembre 2022

  • Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

    pdf 278 Ko RA-PACTE-interventions-financieres-31-mars-2021.pdf

    D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL Monsieur, La présente donne suite à votre…

    Mise à jour : 10 mai 2021

  • 28865.pdf

    pdf 879 Ko 28865.pdf

    plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 28 avril 2025 N/Réf. : 28865 Objet :…

    Mise à jour : 29 avril 2025

  • Plan d'action pour l'accessibilité et le partage des données ouvertes des ministères et des organismes publics

    pdf 1,43 Mo plan_action_gouvernement_ouvert.pdf

    la Direction des communications par téléphone au numéro suivant : 418 643-0875, poste 4221 ou par courriel communication@sct.gouv.qc.ca. Ce document a été…

    Mise à jour : 28 juillet 2020

  • Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

    pdf 337 Ko MEM_BEI.pdf

    des médias peuvent être transmises au BEI par l’entremise d’une ligne téléphonique et d’une adresse courriel qui leurs sont dédiés. Demandes transmises au…

    Mise à jour : 3 août 2023

  • Analyse d'impact réglementaire - Loi sur la seule langue officielle et commune du Québec, le français - Mai 2021

    pdf 918 Ko RA_AIR_PL96_202105_MJQ.pdf

    adressée au Secrétariat à la promotion et à la valorisation de la langue française à l’adresse suivante : Courriel : spvlf@justice.gouv.qc.ca 13. LES…

    Mise à jour : 23 janvier 2024

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