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  • Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

    pdf 690 Ko ReglesBudg-PFI_2024-2025_CPE.pdf

    juin 2019 doivent communiquer avec le ministère de la Culture et des Communications (MCC) à l’adresse courriel suivante : integrationdesarts@mcc.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 24 septembre 2024

  • Programme de financement des infrastructures - Règles budgétaires pour l’exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

    pdf 711 Ko RB-PFI-2023-2024.pdf

    juin 2019 doivent communiquer avec le ministère de la Culture et des Communications (MCC) à l’adresse courriel suivante : integrationdesarts@mcc.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 24 septembre 2024

  • Plan d’action gouvernemental en économie sociale 2025-2030

    pdf 12,17 Mo PL_economie_sociale_2025-2030_MEIE.pdf

    Téléphone : 4 1 8 6 9 1-5 9 5 0 Sans frais : 1 8 6 6 6 8 0-1 8 8 4 Télécopieur : 4 1 8 6 4 4-0 1 1 8 Courriel : info@economie.gouv.qc.ca Site Web :…

    Mise à jour : 6 août 2025

  • UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

    pdf 3,62 Mo 2611_UMQ.pdf

    ressources dans ces domaines. Pour y parvenir, nous reprenons une recommandation qui a été maintes fois adressée au MSP, au cours des dernières années, par…

    Mise à jour : 3 août 2023

  • Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

    pdf 337 Ko MEM_BEI.pdf

    des médias peuvent être transmises au BEI par l’entremise d’une ligne téléphonique et d’une adresse courriel qui leurs sont dédiés. Demandes transmises au…

    Mise à jour : 3 août 2023

  • Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

    pdf 527 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CSN.pdf

    privilé giér én fonction dés contéxtés (par éxémplé, éncouragér l’utilisation dé l’énvoi diffé ré dés courriéls pluto t qué la méssagérié instantané é). Uné…

    Mise à jour : 22 mai 2025

  • Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

    pdf 8,28 Mo DAI_no_BSM-2024-004568.pdf

    643-3877 www.justice.gouv.qc.ca Direction du B ureau du sous-ministre et du Secrétariat général PAR COURRIEL Le 25 octobre 2024 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 31 octobre 2024

  • Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2021 à 2022

    pdf 15,23 Mo Frais-deplacement-David-Bruce-Weiner-2021-2022.pdf

    avez reçu cet email ? Copyright © 1999-2021 PayPal, Inc. Tous droits réservés. PayPal se trouve à l'adresse suivante : 2211 N. First St., San Jose, CA…

    Mise à jour : 4 janvier 2024

  • Rapport annuel de gestion 2012-2013

    pdf 3,41 Mo RAG_MSP_2012_2013.pdf

    du ministère Les internautes peuvent demander des renseignements par courriel en tout temps par l’entremise de la boîte de courriel appelée InfocomB…

    Mise à jour : 14 janvier 2020

  • Rapport annuel de gestion 2021-2022 du MFFP

    pdf 5,04 Mo RA-annuel-gestion-2021-2022-MFFP.pdf

    uniquement dans le but d’alléger le texte. Pour renseignements complémentaires, vous devez vous adresser à : Équipe du service à la clientèle –…

    Mise à jour : 9 mai 2023

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